Conditions générales de vente
Document en cours de rédaction : à compléter et faire valider par le client.
Objet
À COMPLÉTER
Commande et devis
À COMPLÉTER
Prix et paiement
À COMPLÉTER
Fabrication et livraison
À COMPLÉTER
Pose (Île-de-France)
À COMPLÉTER
Réception et réserves
À COMPLÉTER
Garanties
À COMPLÉTER
Médiation et litiges
À COMPLÉTER
Droit de rétractation
Mention à faire valider par VITRA NOVA : conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation peut ne pas s'appliquer aux contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, ce qui peut être le cas des menuiseries fabriquées sur mesure. Les conditions exactes seront précisées dans le devis et les présentes CGV.